Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaines et Vignobles de France
Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, SARL

Numéro de dépôt :
3954923
Date de dépôt :
20/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/10/2022
Domaines et Vignobles de France de Thibaud Desprets Propriétés et Domaines

Présentation de la marque Domaines et Vignobles de France

Déposée le 20 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thibaud Desprets Propriétés et Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Domaines et Vignobles de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thibaud Desprets Propriétés et Domaines domicilié(e) 2 rue de l'Eglise - 83420 - La Croix Valmer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, M. thibaud desprets domicilié(e) 2 rue de l'Eglise - 83420 - La Croix Valmer - France.

La marque Domaines et Vignobles de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaines et Vignobles de France est expirée depuis le 20 octobre 2022.

Thibaud Desprets Propriétés et Domaines a également déposé les autres marques suivantes : Propriétés et Domaines Viticoles en Provence , Vignobles de France , vineyards.com


Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, SARL - 2 rue de l'Eglise - 83420 - La Croix Valmer - France


Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, M. thibaud desprets - 2 rue de l'Eglise - 83420 - La Croix Valmer - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

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